Belgique - Luxembourg

0 articles : 0

Mon panier

Mentions légales

INFORMATIONS SUR L'ÉDITEUR:

Mentor sprl est la société éditrice du présent site. Son siège social est situé Rue du Cimetière 44 à 4130 Esneux (Belgique). Registre des personnes morales: BE0465.192.796

MARQUES ET LOGOS:

Les marques citées sur ce site, y compris les logos, sont des marques déposées, protégées à ce titre par le droit de la propriété industrielle. Sauf autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires, l'utilisation de ces marques ou logos est prohibée. Toute utilisation non autorisée d'une marque ou d'un logo protégé constitue un délit de contrefaçon et peut être poursuivi devant les autorités judiciaires.

PROTECTION DES DONNÉS PERSONNELLES:

Mentor sprl applique les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet.

Transmission des données personnelles à des tiers:
Les Données Personnelles recueillies lors de votre inscription pour la newsletter, les enchères, la création et le dépôt de commentaires rédigés, (photographies et vidéos comprises) sont utilisées aux fins de permettre à Mentor sprl d'en identifier les auteurs. Sauf autorisation expresse de votre part recueillie sur le Site, vos Données Personnelles ne sont pas transmises à des tiers par Mentor sprl.

Droit d'accès et de rectification des données transmises:
Comme prévu par la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l'exercer en nous contactant: Mentor sprl, Rue du Cimetière 44 à 4130 Esneux (Belgique). Par téléphone au +32 4 344 12 73, ou par email sur infos@oburo.be.

Désinscription:
Si vous ne souhaitez plus recevoir d'informations de la part d'Oburo, nous vous donnons toujours la possibilité par retour de mail ou en cliquant sur le lien présent dans les e-mails, de vous désabonner de cette liste de diffusion.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:

Le présent site web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, scripts, ..., ci-après appelé le site web, sont la propriété de Mentor sprl. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression, ...), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d'un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de Mentor sprl et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts. Mentor sprl ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé ou à titre d'usage professionnel, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste.

LIENS HYPERTEXTES:

A l'exception des cas où le site liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal ou pornographique, il est possible de créer un lien d'un site quelconque vers le site d'Oburo (page d'accueil ou page interne) à condition d'en avertir préalablement Mentor sprl par le biais d'un e-mail adressé au webmaster. Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d'autres sites web. Votre visite sur ces sites s'effectue sous votre seule responsabilité. Mentor sprl ne peut être tenue pour responsable de vous avoir proposé ce lien hypertexte et des contenus figurant sur ces sites. Vous ne pouvez en aucun cas engager la responsabilité de Mentor sprl pour des dommages directs ou indirects subis du fait de l'utilisation d'un site tiers accessible à partir du site d'Oburo. Tout lien brisé ou tout lien vers des sites au contenu illégal ou pornographique peut etre signalé au webmaster. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit préalable de Mentor sprl.

COOKIES:

Des informations non personnelles peuvent être automatiquement collectées par Mentor sprl au cours de la navigation sur le site par l'intermédiaire de cookies. Les cookies sont des fichiers texte utilisés par un site web pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter et personnaliser son utilisation du site. Les cookies ne sont pas des programmes, ils ne peuvent en aucun cas et en aucune manière troubler ou endommager le système de l'internaute, ni détruire des fichiers ou altérer un programme. Ils sont utilisés, notamment pour obtenir des informations relatives aux pages consultées et aux dates et heures de consultation. Mentor sprl ne contrôle pas l'utilisation faite des cookies produits par des tiers, par exemple par des annonceurs, ou ceux résultant de l'usage de partie du site hébergé chez un tiers. Vous pouvez à tout moment vous prémunir de l'usage des cookies en utilisant les fonctions de votre logiciel de navigation. Toutefois il est rappelé que certaines fonctionnalités du site nécessitent impérativement l'utilisation de cookies (personnalisation, alerte, ...).

RESPONSABILITÉS:

Vous reconnaissez accepter que le site d'Oburo puisse présenter certaines inexactitudes quant à son contenu. La responsabilité de Mentor sprl ne saurait être retenue en raison d'un dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, résultant de l'utilisation du site ou d'une quelconque information obtenue sur le site. Mentor sprl ne saurait être tenue pour responsable si des idées ou images contenues sur le site heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles. Le site web d'Oburo est accessible 24 heures sur 24. Mentor sprl ne peut voir sa responsabilité engagée en raison d'une impossibilité technique de connexion, que celle-ci soit due à un cas de force majeure, à une opération de maintenance, à une mise à jour éditoriale, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau ou à une coupure d'électricité, à une mauvaise configuration ou utilisation de l'ordinateur de l'utilisateur ou à toute autre cause dépendant ou non de sa volonté. Le taux et le temps de transfert des données du serveur qui héberge le site d'Oburo vers le réseau Internet ne sont pas garantis par Mentor sprl. Mentor sprl ne peut garantir que le serveur et le site soient exempts de virus. Mentor sprl ne peut être tenue pour responsable en cas de contamination par un virus de votre matériel informatique.

LITIGES:

Le présent site web a été créé en Belgique. En utilisant le présent site web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Mentor sprl. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux belges faisant application de la loi belge.Toute reproduction du présent site web ou de ses éléments est interdite.

AVERTISSEMENT:

Mentor sprl se réserve la possibilité de limiter ou supprimer l'accès à ses services nécessitant un identifiant dans le cas du non-respect de ces conditions générales ou dans le cas de plainte déposé à son encontre. Mentor sprl se réserve la faculté de supprimer l'accès à son site à l'utilisateur qui:

- Diffuse sur le site des messages de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

- Génère une surcharge du serveur, notamment en utilisant le site pour l'envoi de publicité non sollicitée.La nullité, d'une ou plusieurs dispositions prévues dans les conditions générales d'utilisation, prononcée par une décision de justice n'entraîne pas la nullité des autres dispositions.

COMPÉTENCES JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE:

Les présentes conditions d'utilisation sont soumises à la loi belge. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relève exclusivement des juridictions belges compétentes. 

OBURO | Boulevard de Douai, 48 | B-4020 Liège | Tél. +32 4 344 12 73 | Fax +32 4 344 50 83
OBURO Lux | Maison, 39 | L-9772 Troine (Sur RDV) | Tél. +352 621 643 908
Powered by YakaFaire